Liste des publicités des actes
217 résultats
Retrouvez l’ensemble des actes réglementaires de la ville sur cette page.
FFE 2026 – 14 juillet 2026
Date de publication :
FFE 2026 – stationnement et circulation Rue du prieuré
Date de publication :
Création d’emplois non-permanents pour accroissement temporaire d’activité
Date de publication :
Plan de financement de travaux de dissimulation des réseaux d’éclairage public rue des Stuarts
Date de publication :
Vente d’un bâtiment communal situé 18/20 avenue Eugène Casella
Date de publication :
Avenant à la convention relative à la transmission électronique des actes soumis au contrôle de légalité entre la préfecture et la commune pour le changement d’opérateur exploitant le dispositif de transmission des actes par voie électronique
Date de publication :
Désignation de représentants de la commune d’Aubigny-sur-Nère à l’ANDES
Date de publication :
Désignation de représentants de la commune d’Aubigny-sur-Nère au GIP RECIA
Date de publication :
Constitution de la commission de contrôle des listes électorales
Date de publication :
Constitution de la commission communale des impôts directs
Date de publication :
Versement d’un fonds de concours à la Communauté de communes Sauldre et Sologne pour le fonctionnement de la piscine
Date de publication :